Accueil de loisirs de l’Association Inser’sport
L’ACTUALITE
Le Grand Sud Caraïbe partenaire et solidaire de l’association Inser’Sport
L’ACTUALITE
Le Grand Sud Caraïbe partenaire et solidaire de l’association Inser’Sport
L’ACTUALITE
La nouvelle déchetterie située à Pointe Sud (Terre de-Bas) est désormais opérationnelle.
Thierry ABELLI et Le Grand Sud Caraïbe s’engagent sur la qualité de vie des ressortissants du territoire du Sud Basse-Terre
Le territoire
Facilitez vos démarches demandez ici vos bacs à ordures pour vos entreprises
L’ACTUALITE
Thierry ABELLI, Président de la Communauté d’Agglomération du Grand Sud Caraïbe a le plaisir de vous convier au lancement inaugural du Bus France Services du sud Basse-Terre :
Le lundi 30 janvier 2023 à partir de 9h
sur le parking de la Mairie de Vieux-Fort
L’ACTUALITE
Le président de la communauté d’agglomération Grand Sud Caraïbe, Thierry ABELLI, le préfet de région XAVIER LEFORT et les partenaires du contrat de ville Grand Sud Caraïbe vous invitent à participer au nouvel appel à projets commun du Contrat de ville et de la Cité éducative Baillif/Basse-Terre/Capesterre-Belle-Eau.
Retrouvez plus de précisions sur le site de la Préfecture de la Guadeloupe
Politique de la Ville
La maison France Services est un endroit où est possible d’obtenir des informations et d’effectuer des démarches administratives en ligne vis à vis de plusieurs administrations ou organismes publics.
Maison France Services itinérante : contactez le numéro ci-dessous pour connaître les jours et heures de passage dans votre commune.
Un véhicule aménagé organise des permanences dans les villes alentours. Les horaires et lieux des permanences peuvent varier, il est donc nécessaire de prendre renseignement avant de vous déplacer.
Pour contacter la maison Bus France services Grand Sud Caraïbe par téléphone, cliquez sur le bouton ci-dessous pour afficher le numéro de mise en relation avec cette maison France Services.
Politique de la ville
La réforme de la politique de la ville et la construction du Contrat de ville intercommunal 2015-2020
Conformément aux dispositions de la loi de Programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les contrats de ville constituent le cadre d’action de la politique de la ville. Ils succèdent à compter de l’année 2015 aux Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS).
L’article 6 de la loi précitée, définit ainsi ce nouveau cadre contractuel. Les circulaires du Premier ministre du 30 juillet 2014 relative à l’élaboration des contrats de ville 2015/2020 et du 15 octobre 2014 relatives aux modalités opérationnelles d’élaboration des contrats de ville en rappellent les principes structurants :
C’est dans cet objectif pour une action simultanée et concertée, recentrée sur les quartiers définis que le contrat de ville intercommunal 2015-2020 a été construit en plusieurs étapes coordonnées par les services Politique de la ville de la CAGSC et des 5 communes concernées, Basse-Terre, Baillif, Capesterre-Belle-Eau, Gourbeyre et St-Claude:
partagé avec plus de 150 participants de tous horizons (élus, techniciens, entrepreneurs, associations, …) sur l’ensemble des quartiers prioritaires et des quartiers sortants classés en « veille active ».
La convention cadre signée le 9 juillet 2015
entre l’Etat, la Communauté d’agglomération, les 5 communes, le Conseil Régional, le Conseil Départemental, et les autres partenaires (CCIG, Mission Locale, ARS, CAF, Pôle Emploi, CDC, Rectorat, la Justice) sanctuarise l’ensemble de ce travail autour de 9 enjeux prioritaires et 17 objectifs stratégiques :
qui présente pour chacun des trois piliers, les orientations stratégiques déclinées en 42 actions qui s’articulent autour des 9 enjeux prioritaires.
Il détermine aussi le périmètre d’intervention pour la mise en œuvre des actions susceptibles d’être retenues dans le cadre des programmations annuelles 2016-2020.
La convention d’application territoriale
qui détermine le pilotage intercommunal du contrat de ville et définit les interventions de chaque commune et de la communauté d’agglomération sur leurs compétences respectives. Elle précise également les engagements des partenaires sur leurs crédits de droits communs et spécifiques.
Dans le cadre de ce nouveau contrat de ville intercommunal, la Communauté d’agglomération exerce une fonction de pilotage, d’animation, de mutualisation, de coordination du contrat de ville en étroite collaboration avec les services en charge de la politique de la ville des 5 communes, les services de l’Etat et les autres partenaires financiers.
La Communauté d’agglomération est chargée de la mise en œuvre des :
Les Communes (Basse-Terre, Baillif, Capesterre-Belle-Eau, Gourbeyre et Saint-Claude) sont chargées dans le cadre de leurs compétences propres et sur leur territoire, de la mise en œuvre des actions relevant du volet « cohésion sociale », en particulier: l’éducation, le lien social, la tranquillité publique, le sport, la culture et la santé.
Politique de la ville
Le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) récemment nommé l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a élaboré la liste et les contours des quartiers prioritaires en retenant pour seul critère la concentration de pauvreté dans le quartier.
L’État a voulu mettre en œuvre une simplification des dispositifs anciens et resserrer les périmètres d’intervention pour concentrer les moyens sur les territoires les plus défavorisés. Exit la superposition des zonages (zone urbaine sensible (Zus), zone de redynamisation urbaine (ZRU), contrat urbain de cohésion sociale (Cucs), …) et le saupoudrage des crédits qui en résultait, place à un seul périmètre : le quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV).
Les périmètres des QPV sont fixés par le décret pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements et collectivités d’Outre-mer, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015.
Le contrat de ville unique du Sud Basse-Terre s’appuie désormais sur une nouvelle géographie resserrée de la politique de la ville répartie en :
A la signature du Contrat de ville en 2015, les quartiers de la politique de la ville (QPV et QVA) regroupaient une population totale de 26 675 habitants soit 32 % de la population totale du Sud Basse-Terre (en 2010, 83 575 habitants) :
Depuis, et d’après le dernier atlas du CGET, cette population des quartiers fragiles a évolué.
Elle compte(QPV et QVA) désormais 28 584 habitants soit 34,78% de la population totale du Sud Basse-Terre (82 174 en 2013) .
La population des quartiers prioritaires est passée de 11 675 à 13 584 habitants, soit 16,53% de la population de l’agglomération (82 174 en 2013). Baillif représente la plus forte progression de 1 997 à 3 119 habitants.
Le périmètre comprend également :
Politique de la ville
Chaque année, la Communauté d’agglomération lance avec ses partenaires signataires, un appel à projets sur la base des orientations stratégiques définies pour chaque commune et sur des priorités arrêtées chaque année.
L’appel à projets annuel a pour objectif de soutenir les initiatives bénéficiant aux habitants et aux quartiers de la politique de la ville (QPV et QVA) et répondant à leurs besoins dans une démarche de co-construction, de cohérence et de mutualisation.
Depuis la signature en 2015 du Contrat de ville intercommunal, 209 actions mises en œuvre à l’échelle intercommunale et communale par les associations, les 5 communes de la politique de la ville et leurs CCAS, et la CAGSC ont été validées et financées par les partenaires signataires du Contrat de ville.
Les Programmations annuelles d’actions de 2015 à 2019 de la Politique de la ville représentent en moyenne :
La Programmation 2020 du CDV constituée de 59 actions s’élève à un montant global de 3 063 067 euros avec une participation de la CAGSC à hauteur de 199 950 euros validée lors du comité d’un pilotage en date du 25 juin 2020.
41 porteurs de projets (associations, agence, communes et CCAS) ont déposé 76 projets au siège, et par voie numérique en raison du confinement lié à la crise sanitaire Covid-19. Au vu de la situation sanitaire exceptionnelle, 10 des 41 porteurs de projets ont reportés leurs projets en 2021.
Un nouvel appel à Projet est lancé pour 2024
Transport
Organisée chaque année du 16 au 22 septembre, la Semaine européenne de la mobilité (SEM) a comme objectif d’inciter les collectivités et les citoyens à opter pour des modes de déplacements plus respectueux de l’environnement.
Cette année, et pour sa 20ème édition, les mobilités durables seront mises à l’honneur sous le slogan « Restez en forme. Bougez durable »
http://gsc.synapseweb.fr/wp-content/uploads/2022/09/2022-EMW-Video-FR-Low.mp4
Transport
Dans le cadre de l’uniformisation de la politique de la CAGSC des transports, l’inscription ou le renouvellement d’inscription pour l’année scolaire 2024-2025 est possible en ligne.
Pour le dépôt de de vos dossiers, veuillez cliquer ci-dessous:
Avec 109 circuits scolaires qui sillonnent tout le territoire en moins d’une heure de trajet, l’agglomération du Sud Basse Terre participe au bon déroulement de la vie scolaire.
Les élèves qui souhaitent utiliser les circuits scolaires doivent s’inscrire au service administratif de la caisse des écoles de la collectivité de résidence.
La réinscription est obligatoire a chaque rentrée scolaire. Elle ne sera prise en compte que si la famille a payé la totalité des cotisations pour l’ensemble des enfants inscrits.
Le tarif et le paiement des abonnements scolaires sont gérés par la caisse des écoles de la commune de résidence.
Vous pourrez bientôt effectuer votre paiement en ligne
Il est rappelé que le transport scolaire n’est pas obligatoire mais que la scolarité des enfants est obligatoire. Les usagers des transports scolaires doivent donc respecter le règlement des transports et adopter une attitude adaptée.
Transport Scolaire
Affichez et téléchargez ci-dessous , les circuits et les horaires correspondants à votre trajet
Ligne Gourbeyre/LEP de Rivière des Pères
Ligne Gourbeyre Collège de Trois-Rivières
Ligne Gourbeyre/Lycées et collèges de Basse-Terre
Ecoles Maternelles et Primaires de Gourbeyre
Circuit Transport Scolaire Les Saintes- Terre de Haut école
Circuit Transport Scolaire Les Saintes- Terre de Haut/ Collège
Circuit Transport Scolaire Les Saintes- Terre de Bas/ Collège
Circuit Transport Scolaire Quai saintois / Lycées de Basse-Terre
Circuit Transport Scolaire Collèges
Circuit Transport Scolaire Lycées
Circuit Transport Scolaire Lycées Pro
Ecole et Collège de Bouillante
Circuit Trois Rivières
Transport
Coordonnées et horaires d’ouverture des Caisses des écoles :
Commune de BOUILLANTE – Mairie – 97125 – Bouillante
Lundi : 8h00 – 15h30
Mardi : 8h00 – 15h30
Mercredi : 8h00 – 12h00
Jeudi : 8h00 – 15h30
Vendredi : 8h00 – 12h30
Commune de VIEUX-HABITANTS – Mairie – 97119 – Vieux-Habitants
Lundi : 7h30 – 12h15 et 13h30 – 15h00
Mardi : 13h30 – 15h45
Mercredi : 7h00 – 12h00
Jeudi : 13h30 – 15h45
Vendredi : 7h30 – 12h45
Commune de TERRE-DE-HAUT – Mairie – 97136 – Terre de-haut
Tel : 05 90 98 73 65
Lundi : 7h45 – 13h00 et 14h30 – 16h45
Mardi : 7h45 – 13h00 et 14h30 – 16h45
Mercredi : 7h45 – 12h45
Jeudi : 7h45 – 13h00 et 14h30 – 16h45
Vendredi : 7h45 – 13h00 et 14h30 – 16h45
Commune de CAPESTERRE BELLE-EAU – Mairie – 97130 Capesterre Belle-Eau
Tel : 05 90 86 29 16
Lundi : 7h30 – 12h30
Mardi : 7h30 – 12h30
Mercredi : 7h30 – 12h30
Jeudi : 7h30 – 12h30
Vendredi : 7h30 – 12h30
Commune de TROIS-RIVIERES : Mairie – 97114 Trois-Rivières
Tel : 05 90 92 91 91
Lundi : 7h30 – 12h30 et 14h30 – 16h00
Mardi : 7h30 – 12h30 et 14h30 – 16h00
Mercredi : 7h30 – 12h30
Jeudi : 7h30 – 12h30 et 14h30 – 16h00
Vendredi : 7h30 – 12h30
Commune de VIEUX-FORT : Lieu-dit Bourg – 97141 Vieux-Fort
Tel : 05 90 92 01 80
Lundi : 14h00 – 17h00
Mardi : 7h30 – 13h00
Mercredi : 7h30 – 11h00
Jeudi : 14h00 – 17h00
Vendredi : 7h30 – 13h00
Communes de BASSE-TERRE ; GOURBEYRE ; ST CLAUDE ; BAILLIF
Locaux situés au siège de la communauté d’agglomération Grand Sud Caraïbe(CASBT) .
Place du Père Magloire- Rue BEBIAN 97100 BASSE-TERRE
Tel : 05 90 41 57 67
Lundi : 7h30 – 17h00
Mardi : 7h30 – 17h00
Mercredi : 7h30 – 13h00
Jeudi : 7h30 – 17h00
Vendredi : 7h30 – 13h00
Transport
Afficher et télécharger ci-dessous , les circuits et les horaires correspondants à votre trajet
Ligne 1 : Navette : Baillif (Baillif / Baillif)
Ligne 2 : Baillif (Karata / Basse-Terre)
Ligne 3 : Baillif (Baillif / Common / Baillif)
Ligne 4 : Baillif (Basse-Terre / Baillif)
Ligne 5 : Gare Routière de Basse-Terre / Rd Pt Cité de la Connaissance)
Ligne 6 : Navette : Place Armand Lignieres (Crédit Agricole) / Place Armand Lignieres (Crédit Agricole) via Malian et Chevallier St-Georges
Ligne 7 : Navette : Place Armand Lignieres (Crédit Agricole) / Place Armand Lignieres (Crédit Agricole) via Rivière des Pères
Ligne 8 : Bouillante Bourg / Monchy
Ligne 9 : Bouillante Bourg / Monchy via Hauts de Thomas
Ligne 10 : Bouillante Bourg / Bas duché
Ligne 11 : Bouillante Bourg / Haut Malendure
Ligne 12 : Bouillante Bourg / Haut Malendure via Birloton
Ligne 13 : Bouillante Bourg / Haut Malendure via Hôpital et Birloton
Ligne 14: Bouillante Bourg / Haut Malendure via Bois-Malher
Ligne 16 Structurante : Bouillante (Pont Colas) / Basse-Terre
Ligne 17 structurante : (Capesterre Belle Eau : La Plaine / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 18 : Capesterre Belle Eau : (L’Habitué / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 19 : Capesterre Belle Eau : (Routhiers / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 20 : Capesterre Belle Eau (Fond Cacao / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 21 : Capesterre Belle Eau ( Cambrefort / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 22 : Capesterre Belle Eau : (Caranguaise / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 23 : Capesterre Belle Eau :(( Four à Chaux / Bourg de Capesterre BE)
Ligne 24 : Capesterre Belle Eau : (Bourg de Capesterre BE / Sainte Marie)
Ligne 25 : Capesterre Belle Eau : (Intérieur du Bourg 1)
Ligne 26 : Capesterre Belle Eau : (Intérieur du Bourg 2)
Ligne 27 Structurante: Capesterre (Bourg de Capesterre Belle Eau) / Gare Routière de Basse-Terre)
Ligne 28 : Champfleury / Gare Routière de Basse-Terre
Ligne 29 : Palmiste / Mairie de Gourbeyre / Vieux-Chemin / Blanchet / Gare Routière de Basse-Terre
Ligne 30 : Gros Morne Dolé (Sommet) / Gare Routière de Basse-Terre
Ligne 31 : Mairie de Gourbeyre / Gare Routière de Basse-Terre (Via la route Nationale)
Ligne 32 : Saint-Claude (Basse-Terre / Eaux Vives)
Ligne 33 : Saint-Claude (Basse-Terre / Saint-Claude (Via Morin)
Ligne 34 :Saint-Claude (Basse-Terre / Saint-Claude)
Ligne 35 : Chemin neuf / Grands fonds
Ligne 36 : Montchappé / Bourg, église
Ligne 37 : Soldat / Bourg, église
Ligne 38 : Blondeau / Bourg , église
Ligne 39 : Galbas / Bourg , église
Ligne 40 : La Plaine / Gare Routière de Basse-Terre
Ligne 41 :Eglise de Trois- Rivières / Gare Routière de Basse-Terre (Via Vieux- Fort)
Ligne 42 : Vieux Habitant (Bourg Eglise / Anse à la Barque)
Ligne 43 : Vieux Habitant (Bourg Eglise / Beaugendre (Ilet)
Ligne 44 : Vieux Habitant (Navette : Bourg Eglise / Bourg Eglise)
Ligne 45 Structurante : Vieux-Habitants (Marigot : Pointe Dubuque) / Basse-Terre
Par Cadet
1 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 1
Basse-Terre
1 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 2
Chemin de Common
1 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 3
Basse-Terre
1 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 4
Cité de la Connaissance (Desmarais)
1,50 à 2,50
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 5 aller
Gare routière (Basse-Terre)
1,50 à 2,50
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 5 retour
Départ place Armand Lignières via Mallian
1 à 2,60
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 6
Départ place Armand Lignières via Riv. des Pères
1 à 2,60
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 7
Bourg / Monchy
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 1
Bourg / Monchy via Haut de Thomas
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 2
Bourg / Bas Duché
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 3
Bourg / Haut Malendure
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 4
Bourg / Haut Malendure via Birloton
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 5
Bourg / Haut Malendure via Hopital et Birloton
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 6
Bourg / Haut Malendure via Bois-Malher
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne LB 7
Gare routière de Basse-Terre
1-3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 16
La plaine / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 17
L’habitué / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 18
Routhiers / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 19
Routhiers / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 20
Cambrefort / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 21
Carangaise / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 22
Four à Chaux / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 23
Sainte-Marie / Bourg de Capesterre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 24
Intérieur Bourg 1
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 25
Intérieur Bourg 2
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 26
Basse-Terre
1,10 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 27
Basse-Terre
1 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 28 Aller
Gourbeyre
1 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 28 Retour
Basse-Terre
1 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 29 Aller
Gourbeyre
1 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 29 Retour
Basse-Terre
1 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 30 aller
Gourbeyre
1 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 30 Retour
Basse-Terre
1 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 31 aller
Gourbeyre
1 à 2
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 31 Retour
Saint-Claude
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 32 aller
Basse-Terre
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 32 retour
Saint-Claude
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 33 aller
Basse-Terre
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 33 retour
Saint-Claude
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
Ligne 34
Chemin neuf / Grands Fonds via Robin
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L TR 1
Montchappé / Eglise de Trois-Rivières
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L TR 2
Soldat / Eglise de Trois-Rivières
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L TR 3
Blondeau / Eglise de Trois-Rivières
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L TR 4
Galbas / Eglise de Trois-Rivières
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L TR 5
Gare routière de Basse-Terre / La Plaine, Trois-Rivières
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L BT TR
Gare routière de Basse-Terre / Eglise de Trois-Rivières via Vieux-Fort
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L vf 1
Bourg Eglise / Anse à la Barque
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L VH SN C 1
Bourg Eglise / Ilet Beaugendre
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L VH SN C2
Navette Bourg Eglise via Grosse Roche
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
L VH SN C3
Basse-Terre
1,50 à 3
€
Itinéraire
Sous réserves
de modifications éventuelles
LS BT VH
Transport
L’application de billetterie, Trans Sud, va bientôt paraître et vous pourrez acheter vos tickets de transports vers toutes les destinations du Grand Sud Caraïbe.
Transport
Afin d’offrir un service de qualité aux usagers des transports urbains , Thierry Abelli, Président de la CAGSC, a souhaité que soit réalisé un recensement des abribus sur le territoire de la CAGSC.
A cet effet, Jacques Anselme, Président de la commission des transports de la CAGSC accompagné de la Direction des Transports a rencontré, les élus et techniciens des différentes communes de l’agglomération.
L’objectif de cette opération est de:
Retrouver ici, les projets à venir, en matière de politique intercommunale de Transport
Habitat
Le PLH est un document stratégique d’orientation, de programmation, de mise en œuvre et de suivi de la politique de l’habitat à l’échelle intercommunale.
Le programme local de l’habitat (PLH) est la stratégie portée par les acteurs du territoire pour satisfaire les besoins des personnes en logement et en places d’hébergement.
Le PLH est porté par l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) depuis son élaboration jusqu’au suivi de sa mise en œuvre ; mais beaucoup d’acteurs sont associés et peuvent contribuer à son élaboration comme à mise en œuvre du PLH : services de l’État, communes membres de l’EPCI, porteur du schéma de cohérence territoriale (SCoT), bailleurs sociaux…
Le PLH comporte :
Le PLH doit faire l’objet d’un suivi régulier et de bilans faisant état de la réalisation des actions prévues et permettant de vérifier leur efficacité. Dans ce cadre, l’EPCI est tenu, via le PLH, de mettre en place un observatoire de l’habitat et un dispositif d’observation du foncier.
Le Conseil Communautaire a lancé l’élaboration de son Plan Local de l’Habitat en date du 04 février 2024. ( cf. délibération)